Voler un panneau de signalisation est depuis plusieurs années maintenant l’activité phare des soirées alcoolisées. Mais que risque-t-on lorsque l’on vole, dégrade ou vandalise ces panneaux ? 

Le vol de panneaux

Tout d’abord, le vol de panneaux de signalisation peut être défini comme :  » le fait de voler des panneaux dans le but d’en faire des objets de décoration ».

Ensuite, il y a environ 25 types de panneaux en France (panneaux de direction, panneaux de danger, etc.). Les panneaux les plus recherchés sont ceux qui sont rares, ou qui indiquent des lieux célèbres.

Ainsi, si vous êtes secoués par l’idée que l’on puisse voler des panneaux de signalisation, sachez que cela arrive tous les jours. Il est évident que pendant le confinement les forces de l’ordre ont constaté une baisse de la disparition des panneaux. Mais avec la fin du couvre-feu, la chasse aux panneaux risque d’être de nouveau ouverte. 

Que dit le droit ?

Premièrement, si la personne décide de vandaliser un panneau de signalisation, elle risque jusqu’à 3750 euros d’amende (dommage léger) ou jusqu’à 30 000 euros et 2 ans d’emprisonnement (dommage important).

Ainsi, le vandalisme est défini comme : « l’ensemble des actes constituant une atteinte volontaire aux biens privés ou publics et commis sans motif légitime ».

Ensuite, en cas de vol, il faut se référer à l’article 311-3 du Code pénal. Il dispose que « le vol est puni de trois ans d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende ».

Toutefois, dans la réalité les peines sont moins lourdes. Par exemple, en 2018, un homme de 27 ans avait volé des panneaux lors d’une soirée avec ses amis. Il a été condamné à verser la somme de 600 euros.

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Vers une plus grande sévérité ?

En France, ce sont des centaines de panneaux de signalisation qui sont volés par an. Les villes sont dépassées par ce phénomène de plus en plus courant.

Aussi, il est cher de remplacer ces panneaux qui ont été abîmés ou volés. Il faut compter au minimum 150 euros.

En 2020, à Langolen (29), le panneau d’entrée de ville avait été volé puis retrouvé à l’entrée de la ville de Tréméoc (29) située à une trentaine de kilomètres.

Alors face à ces vols la loi doit-elle être plus sévère ? 

Dans tous les cas, si vous êtes un grand fan de panneaux de signalisation plusieurs options s’offrent à vous sans enfreindre la loi! 

Vous pouvez par exemple acheter un panneau sur internet, en louer un ou même créer votre propre panneau.

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