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Loi : Réseaux sociaux – Peut-on insulter sans risque ?

Loi : Réseaux sociaux – Peut-on insulter sans risque ?

par Basile Rousseaux | Août 26, 2021 | Loi et libertés individuelles, Pénal

D’un côté, il y a la liberté d’expression, de l’autre, les limites à cette dernière. Chaque jour, des centaines d’insultes ou menaces sont postées sur les réseaux sociaux. Mais que risquent ces personnes ? Peut-on tout publier et tout dire sur...
Loi. Allaiter en public : Une gifle pour avoir nourri son bébé

Loi. Allaiter en public : Une gifle pour avoir nourri son bébé

par Basile Rousseaux | Juil 6, 2021 | Loi et libertés individuelles

Mesdames, sachez qu’en 2021 en France recevoir une gifle pour avoir allaité son enfant en public, ça existe encore. Pourtant, rien ne vous interdit d’allaiter votre enfant au sein à l’extérieur de chez vous.  Allaiter son enfant Tout d’abord,...
Loi. Peut-on bronzer nu dans notre jardin ?

Loi. Peut-on bronzer nu dans notre jardin ?

par Basile Rousseaux | Juil 5, 2021 | Loi et libertés individuelles

Il fait beau, il fait chaud et vous avez envie de bronzer nu dans votre jardin. Mais est-ce que la loi autorise le nudisme dans l’espace privé? Ou au contraire risquez vous des sanctions pénales ?  Vivre nu Tout d’abord, le nudisme est défini par le...
Loi et libertés individuelles. Condamnés pour « esclavage moderne »

Loi et libertés individuelles. Condamnés pour « esclavage moderne »

par Basile Rousseaux | Oct 28, 2019 | Loi et libertés individuelles, Uncategorized

Le tribunal correctionnel de Nanterre condamne Gabriel Mpozagara, ancien ministre au Burundi et ex-ambassadeur de l’Unesco, ainsi que son épouse. Pour : « esclavage moderne » , « soumission à un travail forcé » et à des « conditions de travail et d’hébergement...
Loi et libertés individuelles. Boire de l’alcool : sommes-nous vraiment libres de boire ?

Loi et libertés individuelles. Boire de l’alcool : sommes-nous vraiment libres de boire ?

par Basile Rousseaux | Oct 22, 2019 | Loi et libertés individuelles

L’alcool, produit licite dont la production, la distribution et l’usage sont réglementés par des mesures spécifiques. Justifiées par le fait que des problèmes sanitaires et sociaux (accidents de la route, violences domestiques, morbidité liée à l’alcoolisme…) sont...
Loi et libertés individuelles. Un plan contre l’excision va être lancé

Loi et libertés individuelles. Un plan contre l’excision va être lancé

par Basile Rousseaux | Juin 21, 2019 | Loi et libertés individuelles

Un plan interministériel de lutte contre cette mutilation sexuelle est lancé pour la première fois. Longtemps, le nombre de 53.000 femmes excisées vivant en France a été avancé. Tiré d’un rapport de l’Institut national d’études démographiques daté de...
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Le blog de l’Institut

  • Law : Abortion, what do you risk in USA?
  • Loi : Quel est le risque du streaming illégal ?
  • Loi : Peut-on insulter le président ?
  • Leyes. Robar una señal de tráfico : ¿cuáles son los riesgos?
  • Pénal : Feu de forêt criminel, quelles sont les conséquences ?

Flux CRFPA 2018

  • Tableau Principales Décisions et Actualités – Novembre 2022 à Fin Janvier 2023 – #CRFPA2023 07/03/2023 Pierremarierondel
  • Résultats définitifs #CRFPA2022 et comparatif avec 2021 02/12/2022 Pierremarierondel
  • Sujets et Questions subsidiaires #GrandOral2022 16/11/2022 Pierremarierondel
  • Résultats des écrits du #CRFPA2022 et comparatif avec 2021 21/10/2022 Pierremarierondel
  • Sujets – Ecrits #CRFPA 2022 04/09/2022 Pierremarierondel

Flux Tendance droit

  • LA SEMAINE JURIDIQUE – ÉDITION GÉNÉRALE – À PROPOS DE CHATGPT
  • [LA SEMAINE DU DROIT] Le pénal dans la peau
  • [ÉDITO] Le droit et la guerre – Nicolas Baverez
  • [LE MOT DE LA SEMAINE] Un nouvel éclairage sur la liste d’initiés
  • [ÉCHOS DE LA PRATIQUE] 3 QUESTIONS – Les grandes orientations du Data Governance Act

Flux Chevaliers des grands arrêts

  • Le droit dans la saga Harry Potter : le livre à emporter avec vous à la plage !
  • Elections sénatoriales et réformes institutionnelles
  • Le Conseil constitutionnel et l’état d’urgence : analyse d’une jurisprudence
  • La formation à l’ENM : le stage juridictionnel, volet pénal
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